Mentions légales

logo_CNIL

Vous venez d’accéder au site Internet officiel de la mairie de Rieussec – 34220 Saint Pons.

L’objet de ce site est de présenter la commune aux éventuels visiteurs et d’informer les habitants de la commune.

  • Directeur de la publication : Alain Mouly
  • Rédacteur en chef : Alain Mouly
  • Pour toute remarque sur le contenu éditorial, s’adresser à Alain Mouly : courriel
  • Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, s’adresser au Webmestre : Jean-Guy Barreau : courriel

Protection des données personnelles

  • Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
  • Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
  • Aucune information personnelle n’est utilisée à des fins non prévues.

Droits d’auteur – Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est possible pour une utilisation personnelle ou à titre pédagogique sous certaines conditions :

  • gratuité de la diffusion ;
  • respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni d’altération d’aucune sorte ;
  • citation claire et visible de la source d’information sous la forme suivante, par exemple : « Ce document provient du site Internet de la mairie de Rieussec – 34220 Saint Pons » : http://www.rieussec.fr L’adresse Internet doit impérativement figurer dans la référence. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Liens à d’autres sites Internet

Les liens vers d’autres sites Internet présents sur ce site sont fournis exclusivement pour vous fournir une information la plus complète. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le site http://www.rieussec.fr. La mairie a vérifié la page pointée par le lien actif mais elle ne contrôle ni n’est responsable de ces sites ou de leur contenu.

Ce site Internet est régi par le droit français.

Crédits Photos

  • Guy Perrin
  • Jean-Guy Barreau